• Réunion du mardi 18 juillet 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports

  • Réunion du mercredi 28 juin 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission en Inde - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 15 février 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs - Examen des amendements éventuels au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 février 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (deuxième lecture) - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2017 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 15 novembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et M. Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Préserver l'éthique du sport, renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et améliorer la compétitivité des clubs - Examen des amendements au texte de la commission

    Simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2016-2020 - Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions

    Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission