Interventions de Mme Éliane ASSASSI

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI POUR UNE ÉCOLE DE LA CONFIANCE

première lecture

[n° 2019-791 (14, 17 et 21 mai 2019)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 6340 (texte intégral du JO)
P. 6348 (texte intégral du JO)

Article 1er (École de la confiance)

P. 6369 (texte intégral du JO)
P. 6375 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 bis - Amendements n° 21 rectifié bis et n° 172, (Réseaux d'éducation prioritaire - Affectation d'enseignants expérimentés)

P. 6707 (texte intégral du JO)
P. 6708 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 15 - Amendement n° 174 (Missions des personnels psychologues de l'Éducation nationale - Inscription dans la partie législative du code de l'éducation)

P. 6722 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 6764 (texte intégral du JO)
P. 6767 (texte intégral du JO)