Interventions en séance publique
de M. Gilbert BARBIER
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2011-2012 Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2004-2005 Session 2003-2004 Janvier à juillet 2003
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (session 2010-2011) :
Octobre 2010 :
Novembre 2010 :
- mardi 2 novembre 2010
- mercredi 3 novembre 2010
- lundi 8 novembre 2010
- mardi 9 novembre 2010
- mercredi 10 novembre 2010
- vendredi 12 novembre 2010
- samedi 13 novembre 2010
- mardi 16 novembre 2010
- mercredi 17 novembre 2010
- jeudi 25 novembre 2010
Décembre 2010 :
Janvier 2011 :
Février 2011 :
Mars 2011 :
Avril 2011 :
Mai 2011 :
Liste par projet ou proposition de loi :
-
Projet de loi portant réforme des retraites (première lecture)
-
Projet de loi portant réforme des retraites (commission mixte paritaire)
-
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (première lecture)
-
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (première lecture)
-
Proposition de loi relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur, aux structures interuniversitaires de coopération, et aux conditions de recrutement et d'emploi du personnel enseignant et universitaire (première lecture)
-
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (commission mixte paritaire)
-
Projet de loi de finances pour 2011 (première lecture)
-
Proposition de loi relative à l'aide active à mourir (première lecture)
-
Proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (première lecture)
-
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques (commission mixte paritaire)
-
Projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture)

