Interventions de M. Jérôme BASCHER (mercredi 12 avril 2023)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Question d'actualité au Gouvernement sur le plan de lutte contre la fraude

Intervention 1

Question d'actualité au Gouvernement sur le déplacement du Président de la République en Chine

Intervention 2

Question d'actualité au Gouvernement sur le fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée et dotations aux collectivités

Intervention 3

Rappel au règlement

Intervention 4

PROPOSITION DE RÉSOLUTION EN APPLICATION DE L'ARTICLE 34-1 DE LA CONSTITUTION, EXPRIMANT LA GRATITUDE ET LA RECONNAISSANCE DU SÉNAT AUX MEMBRES DES FORCES DE L'ORDRE DÉPLOYÉES SUR TOUT LE TERRITOIRE NATIONAL (dossier législatif)

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