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Interventions de M. Michel BÉCOT
(mardi 21 février 2006)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AU TOURISME n° 2006-437 (dossier législatif)

Articles additionnels après l'article 8 bis

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.