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Interventions de M. Claude BELOT

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES
POUR 2008


première lecture


[n° 2007-1822 (29 novembre 2007)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Médias - Compte spécial : avances à l'audiovisuel public :

Au nom de la commission des finances, propose l'adoption des crédits de la mission "Médias". (texte intégral du JO)

Article 33 et Etat B (Crédits du budget général)

Son amendement n° II-15 : réunion dans un nouveau programme "Action audiovisuelle extérieure" des programmes "Chaine française d'information internationale" et "Audiovisuel extérieur" ; retiré. (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 62

Position de la commission sur l'amendement de la commission des affaires culturelles saisie pour avis n° II-54 (réévaluation annuelle du montant de la redevance). (texte intégral du JO)