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TurcInterventions de M. Maurice BLIN
Les résumés des débats :
Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.
PROJET DE LOI DE FINANCES
POUR 2007
première lecture
[n° 2006-1666 (1er décembre 2006)]
(Voir le dossier législatif)
Deuxième partie :
Recherche et enseignement supérieur :
Continuité financière avec la loi de programme pour la recherche du 18 avril 2006. Programme "Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires" : crédits en augmentation ; cohabitation de la recherche par organismes et de la recherche par projets. Suppression du programme "Orientation et pilotage de la recherche" et transfert des crédits vers le programme "Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires" proposées par voie d'amendement. Programme "Recherche dans le domaine de l'énergie" : réduction de la subvention de l'Etat à l'Institut français du pétrole. Programme "Recherche industrielle" : financement d'OSEO-ANVAR ; Agence de l'innovation industrielle. Lien entre recherche militaire et recherche civile. Propose l'adoption de ces crédits amendés par la commission. (texte intégral du JO)Article 34 et état B (Crédits du budget général)
Son amendement n° II-27. (texte intégral du JO)Intervient sur l'amendement de la commission des affaires culturelles saisie pour avis n° II-81 . (texte intégral du JO)
S'oppose à l'amendement n° II-122 . (texte intégral du JO)
