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Interventions de M. Henri CABANEL
(mardi 30 janvier 2018)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROPOSITION DE LOI
RELATIVE AU DÉVELOPPEMENT DURABLE DES TERRITOIRES LITTORAUX (dossier législatif)

Article additionnel après l'article 9 - Amendement n° 18 rectifié quater (Hébergement des travailleurs saisonniers - Dérogation à la loi Littoral)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.