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Interventions de M. Jean-Claude CARLE
(mardi 15 novembre 2011)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 15 novembre 2011

Procès-verbal

Mise au point au sujet d'un vote

Fin de section

Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi

PROPOSITION DE LOI
RELATIVE À LA PRÉVENTION ET L'ACCOMPAGNEMENT POUR L'ORGANISATION DES SOIRÉES EN LIEN AVEC LE DÉROULEMENT DES ÉTUDES (dossier législatif)

Questions cribles thématiques - La désindustrialisation

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.