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Interventions de M. Jean-Claude CARLE
(mercredi 9 octobre 2013)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROPOSITION DE LOI
RELATIVE AUX MISSIONS DE L'ÉTABLISSEMENT NATIONAL DES PRODUITS AGRICOLES ET DE LA PÊCHE MARITIME n° 2013-1229 (dossier législatif)

Article 1er (art. L. 621-2 du code rural et de la pêche maritime - Participation de FranceAgrimer à la mise en oeuvre de l'aide aux personnes les plus démunies)

Article 2

Nomination de membres d’un organisme extraparlementaire

Candidature à une commission

PROPOSITION DE LOI
VISANT À L'INDEMNISATION DES PERSONNES VICTIMES DE PRISE D'OTAGES (dossier législatif)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.