Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions de Mme Maryse CARRÈRE

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMMATION
DE LA RECHERCHE POUR LES ANNÉES 2021 À 2030 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES À LA RECHERCHE ET À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR


première lecture


[n° 2020-1674 (28 et 30 octobre 2020)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Article 3 (Création d'un dispositif de « chaire de professeur junior »)

P. 7962 (texte intégral du JO)

Article 4 (Création d'un contrat doctoral de droit privé)

P. 7967 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 15 - Amendements n° 77 rectifié bis et n° 170 rectifié (Acteurs de la santé publique - Accès simplifié aux informations sur le statut des brevets des médicaments prioritaires)

P. 8140 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 15 - Amendements n° 76 rectifié bis et n° 169 rectifié (Levée des exclusivités accordées sur certaines licences de produits issus de la recherche publique - Autorisation)

P. 8141 (texte intégral du JO)

Article 17 (Simplification de l'organisation et du fonctionnement des établissements d'enseignement supérieur et de recherche)

P. 8148 (texte intégral du JO)
P. 8149 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 8177 (texte intégral du JO)