Interventions de M. Roland COURTEAU

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2004

première lecture

[n° 2003-1311 (26 novembre et 4 décembre 2003)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Art. 25 (précédemment réservé) (Mesures de financement du budget annexe des prestations sociales agricoles, BAPSA)

Deuxième partie :

  Budget annexe des Monnaies et médailles :

  Economie, finances et industrie - Industrie :

Libéralisation des marchés énergétiques. Problème de la sécurité de l'approvisionnement électrique. Nécessité de développer les énergies renouvelables. Exemple de l'énergie éolienne. La commission des affaires économiques propose d'adopter les crédits de l'énergie. (texte intégral du JO)