Interventions de M. Vincent DELAHAYE (mardi 6 mars 2018)

Séance du mardi 6 mars 2018

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Décès d’un ancien sénateur

• Intervention 3

Questions orales

• Intervention 4

Question orale sans débat sur la baisse de la densité médicale dans 86 départements

• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7

Question orale sans débat sur les difficultés rencontrées par les donneurs d'organes ultramarins

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat sur la toxicomanie dans le nord-est parisien

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat sur l'exploitation commerciale de l'image d'un sportif

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat sur la situation du lycée professionnel Jean-Monnet de Montrouge

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur la suppression des emplois aidés auprès des professeurs de langues dans les collèges « Français langue étrangère »

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur les centres d'hébergement pour les plus démunis

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur la défaillance du programme européen pour le développement rural

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur la nouvelle carte des zones défavorisées pour l'agriculture

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur la situation de Castillon-la-Bataille

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur l'inégalité salariale entre femmes et hommes à compétences égales

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur la situation fiscale des « américains accidentels »

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur l'accès au contrat à durée indéterminée au sein de la fonction publique territoriale

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat sur la fiscalité des maisons de santé implantées dans une zone de revitalisation rurale

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sans débat sur la situation des services départementaux d'incendie et de secours

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur le projet de réforme de la carte judiciaire dans les départements de la Savoie et de la Haute-Savoie

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur la réinstallation d'un tribunal de commerce à Dreux

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sans débat sur le raccordement ferroviaire de l'aéroport de Vatry

• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sans débat sur l'avenir de la RN 147

• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71

Question orale sans débat sur le contournement du Teil et la RN 102

• Intervention 72
• Intervention 73
• Intervention 74

Question orale sans débat sur les projets d'infrastructures ferroviaires en Charente-Maritime

• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sans débat sur la pollution des sols constatée dans différentes écoles et crèches d'Ile-de-France

• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80

Question orale sans débat sur la fin de la réserve parlementaire et les projets des communes

• Intervention 81
• Intervention 82
• Intervention 83

Question orale sans débat sur le financement des petits projets des communes

• Intervention 84
• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87
• Intervention 88
• Intervention 89

Question orale sans débat sur l'intégration des frais de restauration scolaire dans le calcul du forfait communal

• Intervention 90
• Intervention 91
• Intervention 92

Question orale sans débat sur la parité dans les exécutifs intercommunaux

• Intervention 93
• Intervention 94
• Intervention 95
• Intervention 96

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.