Interventions de M. Denis DETCHEVERRY

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI POUR LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE L'OUTRE-MER

première lecture

[n° 2009-594 (10 et 12 mars 2009)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Son intervention. Sa collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon. (texte intégral du JO)

Article 32 (Habilitation du gouvernement à prendre par ordonnances des mesures nécessaires à l'extension, à l'adaptation ou à l'actualisation de dispositions législatives)

Favorable à l'amendement n° 436 du Gouvernement. (texte intégral du JO)

Intitulé du projet de loi

Défavorable à l'amendement n° 156 de M. Georges Patient. (texte intégral du JO)