Interventions de M. Claude DOMEIZEL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME POUR LA RECHERCHE

première lecture

[n° 2006-450 (21 décembre 2005)]

Rechercher une intervention :

Art. additionnels après l'art. 19

Votera l'amendement n° 1 du Gouvernement (implantation en France du réacteur de recherche nucléaire, ITER). (texte intégral du JO)

Art. additionnel avant l'art. 3 ou après l'art. 22 (précédemment réservé)

Favorable aux amendements identiques n° 114 de M. Jean-Pierre Bel et n° 116 de M. Guy Fischer (abrogation de l'article 4 de la loi portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés). (texte intégral du JO)