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Interventions de M. Roland du LUART

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI
DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT


deuxième lecture


[n° 2009-967 (1er juillet 2009)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Discussion générale:

Article 5 (Texte non modifié par la commission) (Rénovation thermique des bâtiments existants)

  Rappel au règlement :

Intervient sur le rappel au règlement de M. Didier Guillaume. (texte intégral du JO)

Discussion générale:

Article 5 (Texte non modifié par la commission) (Rénovation thermique des bâtiments existants)

Article 8 bis A

Article 10 (Transports de marchandises)

Article 12 (Texte non modifié par la commission) (Transports urbains et périurbains hors Ile-de-France)

Article 15 bis (Texte non modifié par la commission) (art. 4 de la loi du 30 décembre 1982 - Schéma national des infrastructures de transport)

Article 17 (Développement des énergies renouvelables)

(Non modifié)