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Interventions de M. Roland du LUART
(mercredi 20 décembre 2006)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mercredi 20 décembre 2006

PROCÈS-VERBAL

MISsions d'information

PROJET DE LOI
SUR L'EAU ET LES MILIEUX AQUATIQUES n° 2006-1772 (dossier législatif)

Mise au point au sujet d'un vote

PROJET DE LOI
RELATIF À LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE n° 2007-209 (dossier législatif)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.