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Interventions de M. Roland du LUART
(jeudi 25 janvier 2007)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du jeudi 25 janvier 2007

PROCÈS-VERBAL

DÉPÔT D'UN RAPPORT DU GOUVERNEMENT

CANDIDATURE À UN organisme extraparlementaire

PROJET DE LOI
AUTORISANT L'APPROBATION D'UN ACCORD ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET LE GOUVERNEMENT DE LA FÉDÉRATION DE RUSSIE RELATIF À UNE COOPÉRATION EN MATIÈRE DE DESTRUCTION DES STOCKS D'ARMES CHIMIQUES EN FÉDÉRATION DE RUSSIE n° 2007-304 (dossier législatif)

PROJET DE LOI
AUTORISANT L'APPROBATION DU PROTOCOLE ADDITIONNEL À LA CONVENTION PÉNALE SUR LA CORRUPTION n° 2007-1154 (dossier législatif)

PROJET DE LOI
AUTORISANT LA RATIFICATION DE LA CONVENTION INTERNATIONALE CONTRE LE DOPAGE DANS LE SPORT n° 2007-129 (dossier législatif)

candidatures à des COMMISSIONs MIXTEs PARITAIREs

nomination d'un membre d'un ORGANISME extraPARLEMENTAIRE

Communication relative à des questions orales

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.