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Interventions de M. Roland du LUART
(jeudi 30 avril 2009)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Retrait d'un texte d'une commission

PROPOSITION DE RÉSOLUTION
SUR LA COMMUNICATION DE LA COMMISSION EUROPÉENNE SUR SA STRATÉGIE POLITIQUE ANNUELLE POUR 2009 (dossier législatif)

Texte de la proposition de résolution européenne

Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat

Fin de section

Texte soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

Dépôt d'un rapport

Ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.