Interventions de M. Jean-Léonce DUPONT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2007

première lecture

[n° 2006-1666 (1er décembre 2006)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Recherche et enseignement supérieur :

Crédits en augmentation. Présentation du programme "Formations supérieures et recherche universitaire" et "Vie étudiante". Avis favorable de la commission des affaires culturelles saisie pour avis à l'adoption de ces crédits. (texte intégral du JO)

Article 34 et état B (Crédits du budget général)

Soutient l'amendement n° II-133 de M. Philippe Marini (transfert de crédits du programme "Recherche dans le domaine des risques et des pollutions" au bénéfice des établissements d'enseignement supérieur agricoles) ; retiré. (texte intégral du JO)
Son amendement n° II-82 : transfert de crédits du programme "Recherche culturelle et scientifique" vers le programme "Formations supérieures et recherche universitaire" pour abonder la dotation en faveur des bibliothèques universitaires ; retiré. Bibliothèque nationale universitaire de Strasbourg. (texte intégral du JO)