Interventions de M. Jean-Léonce DUPONT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

deuxième lecture

[n° 2009-967 (1er juillet 2009)]

Discussion générale:

Article 18 (Essor des biocarburants)

Rappel au règlement :

Article 18 (Essor des biocarburants)

Article 19 (Texte non modifié par la commission) (Le soutien à la recherche)

Article 26 (Élaboration de la trame bleue)

Article 34 (Réduction de l'exposition aux substances préoccupantes en milieu professionnel)

Article 37 (Texte non modifié par la commission) (Surveillance des risques émergents)

Article 41 (Politique de réduction des déchets)

Article 42 (Contribution de l'État au développement durable)

Article 43 (Texte non modifié par la commission) (Nouvelle forme de gouvernance)

Article 44 (Collectivités territoriales et développement durable)

Article 45 (Informations et enquêtes publiques en matière environnementale)

Explications de vote sur l'ensemble :