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Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN
(mercredi 19 octobre 2005)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mercredi 19 octobre 2005

procès-verbal

PROJET DE LOI
RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET À LA PROTECTION DE LA SANTÉ DES SPORTIFS n° 2006-405 (dossier législatif)

communication de l'adoption définitive de textes soumis au sénat en application de l'article 88-4 de la constitution

dépôt de projets de loi

texte soumis au sénat en application de l'article 88-4 de la constitution

dépôt de rapports

dépôt de rapports d'information

ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.