Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN
(mardi 11 octobre 2016)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 11 octobre 2016

Procès-verbal

Publication du rapport d’une commission d’enquête

Saisine du Conseil constitutionnel

Dépôt de documents

Questions orales

Question orale sans débat sur l'interprétation de la notion de redevance dans la cohabitation intergénérationnelle

Question orale sans débat sur l'épargne des personnes handicapées

Question orale sans débat sur la protection des données de santé

Question orale sans débat sur la carte vitale pour les retraités français vivant dans l'Union européenne

Question orale sans débat sur le suivi médical post-professionnel des ouvriers d'Etat malades de l'amiante

Question orale sans débat sur la situation des masseurs-kinésithérapeutes

Question orale sans débat sur la situation des orthophonistes en Loir-et-Cher

Question orale sans débat sur le certificat de décès au domicile

Question orale sans débat sur la retraite complémentaire des élus locaux

Question orale sans débat sur les problématiques phytosanitaires relatives aux buis

Question orale sans débat sur les personnels exerçant dans les réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté de Seine-Maritime

Question orale sans débat sur le plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Question orale sans débat sur la ligne Nantes-Bordeaux

Question orale sans débat sur les inondations en Seine-et-Marne

Question orale sans débat sur les situations de contentieux entre Pôle Emploi et des artistes intermittents

Question orale sans débat sur les collaborateurs occasionnels du service public experts judiciaires

Question orale sans débat sur les antennes locales de France 3

Question orale sans débat sur le nouveau dispositif de la procédure de rétablissement personnel

Question orale sans débat sur les compétences des stations classées en matière de tourisme

Question orale sans débat sur les eaux pluviales urbaines

Question orale sans débat sur les dysfonctionnements dans les services postaux à Creil

Question orale sans débat sur l'implantation des nouveaux offices de notaire

Question orale sans débat sur la généralisation des moyens dématérialisés de déclaration et de paiement des impôts

Question orale sans débat sur les surcoûts liés à l'insularité et les dotations pour les îles bretonnes

Question orale sans débat sur la situation des sites papetiers Stora Enso à Corbehem et ArjoWiggins à Wizernes

Question orale sans débat sur la scolarisation des enfants de deux ans

Fin de section

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.