Interventions de Mme Nathalie GOULET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

première lecture

[n° 2009-967 (3 et 5 février 2009)]

Rechercher une intervention :

Article 22 (Amélioration de la connaissance dans le domaine de la biodiversité)

Article 30 (Gestion durable de la mer et du littoral)

Favorable à l'amendement n° 475 de M. Roland Courteau. (texte intégral du JO)

Article 32 (Deuxième plan national santé environnement)

Article 34 (Réduction de l'exposition aux substances préoccupantes en milieu professionnel)

Intervient sur les amendements n° 577 et 579 de Mme Marie-Christine Blandin. (texte intégral du JO)

Article 35 (Lutte contre la pollution de l'air intérieur et extérieur)

Intervient sur l'amendement n° 253 de Mme Évelyne Didier. (texte intégral du JO)
Sur l'amendement n° 78 de la commission, soutient le sous-amendement n° 811 de M. Jean-Paul Amoudry ; retiré. (texte intégral du JO)
Favorable à l'amendement n° 349 de Mme Esther Sittler. (texte intégral du JO)

Article 41 (Politique de réduction des déchets)

Soutient l'amendement n° 514 de Mme Muguette Dini ; retiré. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 492 de M. Daniel Soulage ; retiré. (texte intégral du JO)