Interventions de Mme Jacqueline GOURAULT (mardi 18 novembre 2014)

Séance du mardi 18 novembre 2014

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Prise d’effet de nominations à une commission mixte paritaire

• Intervention 3

Dépôt d’un document

• Intervention 4

Renvoi pour avis unique

• Intervention 5

Question orale sans débat sur la situation de l'établissement public de santé mentale de Saint-Avé dans le Morbihan

• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur l'éligibilité à la catégorie dite « active » des personnels des hôpitaux

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur la situation de l'interruption volontaire de grossesse en France

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur l'hôpital Nord du Grand Paris

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur le Régime de solidarité de la Polynésie

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur le plan crèches en difficulté

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur la régularisation des travailleuses et travailleurs du 57 boulevard de Strasbourg

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur les tarifs d'accès aux autoroutes A10 et A11 en Ile-de-France

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat sur le médecin des gens de mer du Guilvinec

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur les conflits induits par le développement des éoliennes

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat sur l'avenir du site Crown de Laon et interdiction du bisphénol A

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur les perspectives catastrophiques pour la récolte d'olives en 2014-2015

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur les conséquences sanitaires et économiques de la progression de la besnoitiose bovine

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur la fermeture de régiments

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat sur la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les communes de l'Ardèche

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sans débat sur la baisse des dotations de l'Etat aux collectivités locales

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur l'expérimentation en Midi-Pyrénées du schéma de répartition territoriale pour le rééquilibrage des flux de demandes d'asile

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur la pérennisation du fonds d'amorçage des rythmes scolaires pour l'année 2015-2016

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur l'instruction des dossiers relevant du droit des sols

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65

Fin de section

• Intervention 66

Communication relative à une commission mixte paritaire

• Intervention 67

Modification de l’ordre du jour

• Intervention 68

Mise au point au sujet d'un vote

• Intervention 69

Fin de section

• Intervention 70

Débat sur le thème « Ruralité et hyper-ruralité : restaurer l'égalité républicaine »

• Intervention 71
• Intervention 72
• Intervention 73
• Intervention 74
• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77
• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81
• Intervention 82
• Intervention 83
• Intervention 84
• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87
• Intervention 88
• Intervention 89
• Intervention 90
• Intervention 91
• Intervention 92

Fin de section

• Intervention 93

Prestation de serment d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République

• Intervention 94
• Intervention 95

PROPOSITION DE LOI CONSTITUTIONNELLE VISANT À RÉTABLIR À SEPT ANS LA DURÉE DU MANDAT DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ET À LE RENDRE NON RENOUVELABLE (dossier législatif)

• Intervention 96
• Intervention 97
• Intervention 98
• Intervention 99
• Intervention 100

Communication du Conseil constitutionnel

• Intervention 101

PROPOSITION DE LOI TENDANT À RÉFORMER LE SYSTÈME DE SÉCURITÉ SOCIALE DES ÉTUDIANTS (dossier législatif)

• Intervention 102
• Intervention 103

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.