Interventions de Mme Odette HERVIAUX

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

deuxième lecture

[n° 2009-967 (1er juillet 2009)]

Rechercher une intervention :

Article 10 (Transports de marchandises)

Intervient sur l'amendement n° 91 de M. Jacques Muller. (texte intégral du JO)

Article 18 (Essor des biocarburants)

Son amendement n° 21 ; rejeté. (texte intégral du JO)

Article 45 (Informations et enquêtes publiques en matière environnementale)

Son amendement n° 88 ; rejeté. (texte intégral du JO)