Interventions de M. Alain JOYANDET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2020

première lecture

[n° 2019-1479 (29 novembre 2019)]

Rechercher une intervention :

Seconde partie :

  Aide publique au développement - État B :

P. 17069 (texte intégral du JO)
P. 17070 (texte intégral du JO)

  Santé :

P. 17073 (texte intégral du JO)
P. 17074 (texte intégral du JO)

État B

P. 17082 (texte intégral du JO)
P. 17083 (texte intégral du JO)
P. 17086 (texte intégral du JO)
P. 17087 (texte intégral du JO)
P. 17088 (texte intégral du JO)
P. 17090 (texte intégral du JO)
P. 17093 (texte intégral du JO)
P. 17094 (texte intégral du JO)
P. 17095 (texte intégral du JO)

Article 78 duodecies (nouveau) (Refonte du dispositif d'aide médicale d'État)

P. 17096 (texte intégral du JO)
P. 17098 (texte intégral du JO)

Article 78 terdecies (nouveau) (Accès des demandeurs d'asile à l'aide médicale d'État)

P. 17098 (texte intégral du JO)

Article 78 quindecies (nouveau) (Rapport sur la politique de prévention et de promotion de la santé)

P. 17100 (texte intégral du JO)

Article 78 sexdecies (nouveau) (Rapport sur le financement des centres de référence maladies rares)

P. 17100 (texte intégral du JO)