Séance du mardi 7 octobre 2008
Élection des vice-présidents et des questeurs du Sénat
Candidatures aux fonctions de secrétaires du Sénat
Contestation de l’élection de sénateurs
Nomination des secrétaires du Sénat
Proclamation de la constitution du Bureau définitif
Procès-verbaux
Composition des commissions
Rappel au règlement
Candidatures aux commissions
Convocation des commissions
Ordre des travaux ultérieurs du Sénat
Retrait d'une question orale avec débat
Dépôt de propositions de loi
Dépôt de propositions de résolution
Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
Dépôt d'un rapport rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 22 septembre 2008
Ordre du jour
Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.