Séance du mardi 14 décembre 2021

Procès-verbal

Questions orales

Question orale sans débat sur la situation de la médecine légale en Vendée

Question orale sans débat sur la surpopulation carcérale en Vendée

Question orale sans débat sur la fermeture de la maternité du Pont de Chaume à Montauban

Question orale sans débat sur la prise en charge pluridisciplinaire du covid long à 100 %

Question orale sans débat sur la situation préoccupante des hôpitaux et des établissements sociaux et médico-sociaux

Question orale sans débat sur les retards dans l'application des mesures annoncées dans le Ségur de la santé

Question orale sans débat sur la pauvreté et l'insécurité alimentaire en France

Question orale sans débat sur les conditions d'exercice de la médecine préventive au sein des centres de gestion

Question orale sans débat sur la désertification médicale

Question orale sans débat sur la rémunération des professionnels du secteur médico-social et du secteur social

Question orale sans débat sur la lutte contre l'ambroisie

Question orale sans débat sur la dérogation au temps de travail pour les travaux saisonniers agricoles et viticoles

Question orale sans débat sur les mineurs non accompagnés diplômés ou engagés dans un parcours scolaire ou d'apprentissage et les menaces d'expulsion

Question orale sans débat sur le fichier des personnes enterrées sous X

Question orale sans débat sur les dysfonctionnements subis par les unités localisées pour l'inclusion scolaire en Seine-Maritime

Question orale sans débat relative à la seconde langue sur la nouvelle carte d'identité

Question orale sans débat sur les conditions de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les tornades

Question orale sans débat sur le statut des secrétaires de mairie

Question orale sans débat sur le projet de requalification des logements du quartier Édouard Vaillant-Abreuvoir de Bobigny

Question orale sans débat sur les difficultés liées à l'amplification des certificats d'économies d'énergie

Question orale sans débat sur les modalités de fonctionnement de la ligne de train de nuit Paris-Briançon

Question orale sans débat sur le manque d'attractivité du métier de conducteur de transport en commun

Question orale sans débat relative aux dysfonctionnements sur le réseau des trains express régionaux de l'Oise

Question orale sans débat sur l'interdiction de certains cépages

Question orale sans débat sur le soutien de la filière laitière dans les Pyrénées-Atlantiques

Question orale sans débat sur l'absence de consulat ou de section consulaire à Tripoli

Question orale sans débat relative à la réforme de la taxe générale sur les activités polluantes en milieu rural

Question orale sans débat sur le remboursement des voyageurs en cas de faillite d'une agence de voyages

Question orale sans débat sur les conséquences de la différence fiscale de répartition de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux

Question orale sans débat sur la prise en charge financière du coût d'enlèvement des ordures ménagères

Question orale sans débat sur la couverture numérique dans le Puy-de-Dôme

Question orale sans débat sur la mention d'origine des produits de la pêche dans les restaurants

Question orale sans débat sur la flambée des prix des carburants en Guyane

Question orale sans débat sur la réforme de la fiscalité de l'aménagement

Question orale sans débat sur l'insécurité et la délinquance à la Martinique

Question orale sans débat sur la multiplication des opérations de sauvetage de migrants dans la Manche

Question orale sans débat sur la politique migratoire de l'Algérie et la déchéance de nationalité

Question orale sans débat sur Parcoursup

Question orale sans débat sur les réformes concernant les fauteuils roulants

Question orale sans débat sur les modalités de prise en charge des aides à la mobilité pour les personnes en situation de handicap

Question orale sans débat pour un nouveau pacte financier entre l'État et les collectivités territoriales

Question orale sans débat sur les difficultés juridiques rencontrées par certains exploitants agricoles à la retraite

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.