Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcInterventions en séance publique
de M. Antoine LEFÈVRE
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2011-2012 Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (session 2011-2012) :
Octobre 2011 :
Novembre 2011 :
Décembre 2011 :
Janvier 2012 :
Février 2012 :
Liste par projet ou proposition de loi :
-
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (première lecture)
-
Proposition de loi organique portant application de l'article 68 de la Constitution (première lecture)
-
Proposition de loi relative à l'abrogation du conseiller territorial (première lecture)
-
Projet de loi de finances pour 2012 (première lecture)
-
Proposition de loi relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif (première lecture)
-
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (première lecture)
-
Proposition de loi relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives (première lecture)
-
Proposition de loi de simplification des normes applicables aux collectivités locales (première lecture)
-
Proposition de loi relative aux recherches impliquant la personne humaine (commission mixte paritaire)
-
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (première lecture)
-
Projet de loi de programmation relatif à l'exécution des peines (nouvelle lecture)
-
Proposition de loi relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif (deuxième lecture)
