Interventions en séance publique
de M. Jean-Pierre LELEUX
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2011-2012 Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (session 2010-2011) :
Octobre 2010 :
Novembre 2010 :
Janvier 2011 :
Mars 2011 :
Juillet 2011 :
Liste par projet ou proposition de loi :
-
Proposition de loi relative au prix du livre numérique (première lecture)
-
Projet de loi de finances pour 2011 (première lecture)
-
Proposition de loi relative à l'indépendance des rédactions (première lecture)
-
Proposition de loi relative au prix du livre numérique (deuxième lecture)
-
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement d'Anguilla relatif à l'échange de renseignements en matière fiscale (première lecture)

