Interventions de M. Marcel LESBROS

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ATTRIBUTION ET À L'UTILISATION PAR LA SOCIÉTÉ TÉLÉ MONTE-CARLO DE FRÉQUENCES HERTZIENNES TERRESTRES

première lecture

[n° 2003-207 (4 mars 2003)]

Discussion générale:

Se félicite de cet accueil et incite le ministre à favoriser encore davantage les relations franco-monégasques. (texte intégral du JO)