Interventions de M. Gérard LONGUET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

deuxième lecture

[n° 2009-967 (1er juillet 2009)]

Rechercher une intervention :

Article 12 (Texte non modifié par la commission) (Transports urbains et périurbains hors Ile-de-France)

Article 18 (Essor des biocarburants)

Intervient sur l'amendement n° 20 de M. Jacques Muller. (texte intégral du JO)

  Rappel au règlement :

Réponse à M. Daniel Raoul. (texte intégral du JO)

Article 18 (Essor des biocarburants)

Article 19 (Texte non modifié par la commission) (Le soutien à la recherche)

Article 26 (Élaboration de la trame bleue)

Article 41 (Politique de réduction des déchets)

Article 44 (Collectivités territoriales et développement durable)

Intervient sur l'amendement n° 46 de M. Hervé Maurey. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :