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Interventions de M. Georges PATIENT
(jeudi 9 septembre 2021)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du jeudi 9 septembre 2021

Procès-verbal

Ouverture de la deuxième session extraordinaire de 2020-2021

Mise au point au sujet d'un vote

Démission et remplacement d’un sénateur

Nomination d’un membre d’une délégation sénatoriale

Candidatures à des commissions

Hommage à Marcel Henry, ancien sénateur

PROJET DE LOI
AUTORISANT LA PROROGATION DE L'ÉTAT D'URGENCE SANITAIRE DANS LES OUTRE-MER n° 2021-1172 (dossier législatif)

Article unique (Texte non modifié par la commission)

Question d'actualité au Gouvernement sur les compensations des pertes fiscales pour les collectivités en outre-mer

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.