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Interventions de M. Christian PONCELET
(mardi 8 novembre 2005)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 8 novembre 2005

procès-verbal

dépôt de rapports du gouvernement

candidature à un organisme extraparlementaire

communication d'un avis d'une assemblée territoriale

Message divers sur les violences urbaines

Rappel au règlement

PROJET DE LOI
AUTORISANT L'APPROBATION DE L'ACCORD ENTRE LES GOUVERNEMENTS DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALLEMAGNE, DU ROYAUME-UNI ET DU ROYAUME DES PAYS-BAS, RELATIF À LA COOPÉRATION DANS LE DOMAINE DE LA TECHNOLOGIE DE LA CENTRIFUGATION n° 2005-1409 (dossier législatif)

PROJET DE LOI
D'ORIENTATION AGRICOLE n° 2006-11 (dossier législatif)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.