Interventions de M. Christian PONCELET (lundi 22 septembre 2008)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du lundi 22 septembre 2008

Ouverture de la deuxième session extraordinaire de 2007-2008

Procès-verbal

Décès d'un sénateur

Remplacement d'un sénateur décédé

Décès d'un ancien sénateur

Retrait d'un projet de loi

Décisions du Conseil constitutionnel

Organisme extraparlementaire

Dépôt de rapports en application de lois

Débat et vote sur la demande du Gouvernement tendant à autoriser la prolongation de l'intervention des forces armées en Afghanistan

Fin de section

Communication de l'adoption définitive de textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 23 juillet 2008

Ajournement du Sénat

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