Interventions de M. Thierry REPENTIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2009

première lecture

[n° 2009-122 (21 et 22 janvier 2009)]

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Discussion générale - commune avec celle du pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés:

Article 3 et état B (Ouvertures de crédits supplémentaires au titre du budget général)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)

Article 6 (Rétablissement, pour 2 ans, de la faculté de cumuler, sur la même assiette, les avantages fiscaux de l'Eco-PTZ et du crédit d'impôt de l'article 200 quater du code général des impôts)

Soutient les amendements de Mme Nicole Bricq n° 23  ; adopté ; et n° 24  ; devenu sans objet. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :