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Interventions de M. Charles REVET

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI
RELATIF AU GRAND PARIS


première lecture


[n° 2010-597 (6 et 7 avril 2010)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

  Exception d'irrecevabilité :

Article 1er (Le Grand Paris : un projet d'intérêt national)

Sur l'amendement n° 244 de Mme Dominique Voynet, son sous-amendement n° 303 ; adopté. (texte intégral du JO)