Interventions en séance publique
de M. Michel SERGENT
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2004-2005 Session 2003-2004 Janvier à juillet 2003
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (session 2010-2011) :
Novembre 2010 :
Décembre 2010 :
Mars 2011 :
Avril 2011 :
Juin 2011 :
Juillet 2011 :
Liste par projet ou proposition de loi :
-
Projet de loi de finances pour 2011 (première lecture)
-
Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (première lecture)
-
Proposition de loi relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 (première lecture)
-
Projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques (première lecture)
-
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (première lecture)