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Interventions de M. Bruno SIDO

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES
POUR 2021


première lecture


[n° 2020-1721 (19 et 27 novembre 2020)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 9268 (texte intégral du JO)

Seconde partie :

  Écologie, développement et mobilité durables - État B :

P. 10374 (texte intégral du JO)

Article 54 quinquies (nouveau) (Refonte du cadre législatif afférent au fonds de prévention des risques naturels majeurs et création d'une expérimentation « mieux reconstruire après inondation » financée par le fonds)

P. 10377 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 54 quinquies - Amendements n° II-157 et n° II-508 rectifié (Ministère de l'écologie - Coupes budgétaires et réduction des effectifs - Conséquences - Rapport au Parlement)

P. 10378 (texte intégral du JO)

Article 54 sexies (nouveau) (Révision à la baisse du tarif d'achat de l'électricité photovoltaïque pour les contrats conclus entre 2006 et 2011)

P. 10381 (texte intégral du JO)
P. 10382 (texte intégral du JO)
P. 10384 (texte intégral du JO)

  Action extérieure de l'État :

P. 10390 (texte intégral du JO)
P. 10400 (texte intégral du JO)
P. 10401 (texte intégral du JO)