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19 juin 2014 : Pesticides ( texte déposé au sénat )

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N° 643

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014

Enregistré à la Présidence du Sénat le 19 juin 2014

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

PRÉSENTÉE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 34-1 DE LA CONSTITUTION,

relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l'environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes,

Par M. Joël LABBÉ, Mmes Leila AÏCHI, Jacqueline ALQUIER, MM. Jean-Paul AMOUDRY, Mmes Aline ARCHIMBAUD, Esther BENBASSA, MM. Pierre BERNARD-REYMOND, Jean BESSON, Mmes Marie-Christine BLANDIN, Maryvonne BLONDIN, Nicole BONNEFOY, Patricia BORDAS, Corinne BOUCHOUX, Bernadette BOURZAI, M. Vincent CAPO-CANELLAS, Mme Hélène CONWAY-MOURET, MM. Ronan DANTEC, Jean DESESSARD, Mmes Évelyne DIDIER, Marie-Annick DUCHÊNE, Jacqueline FARREYROL, MM. Alain FAUCONNIER, André GATTOLIN, Mme Nathalie GOULET, MM. François GROSDIDIER, Joël GUERRIAU, Mmes Odette HERVIAUX, Christiane HUMMEL, MM. Pierre JARLIER, Claude JEANNEROT, Mme Chantal JOUANNO, MM. Robert LAUFOAULU, Gérard LE CAM, Michel LE SCOUARNEC, Mme Marie-Noëlle LIENEMANN, MM. Jeanny LORGEOUX, Jacques-Bernard MAGNER, Mme Michelle MEUNIER, M. Alain MILON, Mmes Catherine MORIN-DESAILLY, Renée NICOUX, MM. Jean-Vincent PLACÉ, Hervé POHER, Mme Gisèle PRINTZ, MM. Gérard ROCHE, Gilbert ROGER, Mmes Patricia SCHILLINGER, Mireille SCHURCH, Esther SITTLER, MM. Simon SUTOUR, Paul VERGÈS, Mme Colette MÉLOT, MM. Vincent EBLÉ et Yannick BOTREL,

,

Sénateurs

EXPOSÉ DES MOTIFS

Mesdames, Messieurs,

Les néonicotinoïdes sont une famille d'insecticides agissant sur le système nerveux central des insectes. Ce type de produit est présent sur le marché français depuis 1994. Sous ces dénominations, on trouve les substances actives suivantes : thiaméthoxam, imidaclopride, thiaclopride, dinotéfuran, acétamipride, et clothianidine. Leur caractère systémique leur confère la possibilité d'être présent dans la totalité de la plante durant toute sa vie.

Dans un règlement d'exécution n° 485/2013 du 24 mai 20131(*), la Commission européenne a restreint l'utilisation de trois substances actives de la famille des néonicotinoïdes : la clothianidine, le thiaméthoxam et l'imidaclopride.

La décision est intervenue à la suite de plusieurs avis de l'agence européenne de sécurité des aliments, constatant les risques aigus élevés de l'utilisation de ces substances pour les abeilles, et établissant un certain nombre de données lacunaires en particulier en ce qui concerne l'évaluation des risques à long terme de l'utilisation de ces substances pour les abeilles.

Dès juin 2012, la France a joué un rôle précurseur pour que l'Union européenne prenne la mesure de la situation en interdisant tout d'abord au niveau national le Cruiser OSR sur colza et en initiant au niveau européen une procédure visant à interdire les semis de colza traité par enrobage au thiaméthoxam.

La décision européenne a constitué un premier pas important dans la reconnaissance du rôle de ces molécules dans le déclin des pollinisateurs, déclin constaté aujourd'hui dans toute l'Europe et dans de nombreuses parties du monde. À cet égard, les premiers résultats du programme européen de surveillance de la santé des colonies EPILOBEE2(*) confirment les très forts taux de mortalités des colonies dans les pays du Nord de l'Europe : 30 % en France et le rapport attribue seulement une faible partie de ce pourcentage aux pathogènes et parasites.

Mais malgré le règlement d'exécution, ces produits restent utilisés sur de très larges surfaces, y compris en France et au regard de la multiplication des publications scientifiques concernant l'impact des néonicotinoïdes sur les pollinisateurs, l'environnement et la santé humaine, il est aujourd'hui nécessaire que cette restriction de l'utilisation des molécules néonicotinoïdes aille plus loin.

En premier lieu, en ce qui concerne l'impact sur les pollinisateurs, la décision de la Commission doit être étendue compte-tenu des données scientifiques et des avis de l'agence européenne de sécurité des aliments.

La décision de la Commission qui interdit la mise sur le marché des semences traitées avec ces produits ne concerne pas les céréales d'hiver. Pourtant, l'agence européenne de sécurité des aliments identifie des risques sur le traitement des semences de ces céréales. Ils sont liés d'une part à la contamination des plantes en fleurs au moment des semis (moutarde, phacélie, etc.), du fait des poussières liées à cette opération et à l'intoxication lorsque les abeilles traversent les nuages de poussière. Ces risques sont d'autre part liés à la contamination des cultures qui succèdent à la céréale, souvent très attractives pour les abeilles comme le tournesol ou le colza. À titre d'exemple, l'imidaclopride peut être absorbée par des cultures non-traitées l'année suivante après la première utilisation et peut se retrouver dans les pollens et les nectars3(*). En France, en 2012, le traitement de céréales à paille avec de l'imidaclopride concernait deux millions d'hectares soit un tiers des cultures totales de céréales à paille. Or selon les statistiques du ministère de l'agriculture4(*), la majorité des céréales à paille sont des céréales d'hiver, elles peuvent donc continuer d'être librement traitées. Les semis d'automne s'effectuent à un moment critique où les colonies d'abeilles préparent l'hivernage en constituant des provisions et renouvelant les populations. La contamination des provisions, même à des doses sublétales, accroit la mortalité hivernale des colonies5(*).

Le règlement d'exécution n° 485/2013 ne couvre pas non plus les traitements en pulvérisation après floraison, négligeant ainsi que les abeilles consomment le miellat produit par les arbres fruitiers, au-delà de la floraison. Il ne tient pas compte des plantes adventices en fleur au moment des traitements.

Par ailleurs, la décision de la Commission européenne s'arrête à ces trois molécules. Pourtant, comme cela a été exposé plus haut, deux autres molécules appartiennent à la famille des néonicotinoïdes : l'acétamipride et le thiaclopride tout particulièrement. Si leur toxicité aigüe est moindre pour les pollinisateurs, leur toxicité chronique serait équivalente aux autres néonicotinoïdes6(*). Comme pour les autres néonicotinoïdes, ces pesticides conduisent à une plus forte mortalité des abeilles lorsque ces dernières sont infectées par des parasites (comme Nosema Ceranae)7(*). Ils sont très largement utilisés dans l'agriculture notamment en remplacement des trois néonicotinoïdes dont certains usages ont été récemment suspendus : SONIDO (thiaclopride) en enrobage de semences de maïs, PROTEUS (thiaclopride et deltaméthrine) et SUPREME 20SG (acétamipride) en pulvérisation sur colza, SUPREME et SUPREME 20SG sur les fruitiers. Et les apiculteurs en zone fruitière en subissent les conséquences, comme l'attestent des taux de mortalités impressionnants, pouvant atteindre 100 %.

L'abeille et les pollinisateurs sont le vecteur de pollinisation indispensable à la biodiversité et aux rendements des cultures agricoles. La valeur économique de la pollinisation a été estimée à 153 milliards d'euros par an8(*). De même, 35 % de la production mondiale de nourriture est liée aux insectes pollinisateurs9(*). Alors que selon une étude de l'université de Reading (Royaume-Uni), l'Europe affiche un déficit de 13,4 millions de colonies d'abeilles pour correctement polliniser ses cultures et qu'en France et en Allemagne, à peine de 25 % à 50 % des colonies nécessaires sont présentes, il est urgent et nécessaire d'agir.

En deuxième lieu, des études récentes et de plus en plus nombreuses attestent que l'impact de ces molécules ne se limite pas aux abeilles et aux insectes pollinisateurs, mais qu'il existe des effets importants sur de nombreuses composantes de notre environnement telles que les macro-invertébrés ou les oiseaux. Aux Pays-Bas, une étude a récemment démontré la corrélation entre la concentration de l'imidaclopride dans les eaux de surfaces et le déclin des macro-invertébrés10(*). De même, une étude espagnole a mis en évidence la toxicité des enrobages de semence à l'imidaclopride pour les oiseaux11(*). L'American Bird Conservancy a publié en 2013 un rapport examinant les études disponibles sur l'impact de ces produits sur les oiseaux montrant notamment que la toxicité de ces produits est bien supérieure à celle de nombreux autres insecticides.

En troisième lieu, de récentes publications font craindre que ces produits affectent également la santé humaine. Dans un communiqué du 17 décembre 201312(*), l'agence européenne de sécurité des aliments déclare que « deux insecticides néonicotinoïdes - l'acétamipride et l'imidaclopride - peuvent avoir une incidence sur le développement du système nerveux humain ». Elle « a constaté que l'acétamipride et l'imidaclopride peuvent affecter de façon défavorable le développement des neurones et des structures cérébrales associées à des fonctions telles que l'apprentissage et la mémoire. » L'agence canadienne de réglementation sur la lutte antiparasitaire (ARLA) classe la clothianidine, le thiaclopride et le thiaméthoxam comme perturbateurs endocriniens potentiels et indique des effets suspectés sur la reproduction chez l'animal pour l'acétamipride, la clothianidine et le thiaméthoxam13(*). L'agence pour la protection de l'environnement des Etats-Unis (US EPA) classe le thiaclopride comme cancérigène probable14(*).

Qui plus est, plusieurs rapports et publications font valoir que l'utilisation de ces molécules n'a pas permis une augmentation significative des rendements pour les agriculteurs. L'agence européenne de l'environnement a analysé les rendements sur le tournesol et le maïs entre 1995 et 2007, période durant laquelle le Gaucho a été autorisé puis interdit sur ces cultures, sans noter de différence significative de rendement15(*). De même, une équipe britannique a mené la comparaison sur le blé et le colza dans une review publiée dans le Journal of Applied Ecology16(*). Au terme de cette analyse, les traitements préventifs déployés sur une vingtaine d'années ne semblent pas avoir d'impacts notables sur les rendements. Outre Atlantique, le Center for Food Safety a examiné dix-neuf publications scientifiques traitant de la relation entre les néonicotinoïdes et les rendements des principales cultures des États-Unis17(*). La plupart d'entre elles montrent que les insecticides néonicotinoïdes n'ont pas permis une amélioration significative des rendements des cultures. Dernièrement, en s'interrogeant sur les impacts de l'agriculture intensive, des chercheurs français ont constaté que l'intensification de l'agriculture est de moins en moins efficace pour améliorer la productivité des cultures à mesure que celles-ci sont de plus en plus dépendantes des pollinisateurs. En particulier, cette intensification ne permet pas d'augmenter le rendement, voire occasionne plus de variabilité, pour les cultures hautement dépendantes du service de pollinisation18(*).

* * *

Le parlement néerlandais, sur la base des études montrant l'impact des néonicotinoïdes sur la mortalité élevée des abeilles et l'apparition de lésions cérébrales chez les enfants, a invité le gouvernement néerlandais à adopter un moratoire sur tous les néonicotinoïdes jusqu'à ce qu'il soit établi que les néonicotinoïdes n'ont pas un effet néfaste sur les abeilles et la santé humaine.

En vertu de l'article 69 du règlement européen n° 1107/200919(*), lorsqu'il apparaît qu'une substance active est susceptible de constituer un risque grave pour la santé humaine ou animale ou l'environnement, un État membre ou la Commission européenne peuvent engager une procédure visant à restreindre ou interdire l'utilisation et la vente de la substance. De même, au terme de l'article 21 du règlement, la Commission peut réexaminer l'approbation d'une substance active à tout moment. Elle tient compte de la demande d'un État membre visant à réexaminer, à la lumière des nouvelles connaissances scientifiques et techniques, l'approbation d'une substance active.

La France, premier pays agricole de l'Union européenne, s'est fixé pour objectif de devenir leader de l'agro-écologie et a engagé plusieurs actions à cette fin. Elle a su adopter dès 2012 une position forte pour la protection des pollinisateurs en initiant, et en soutenant jusqu'à son terme, le processus qui a conduit à l'interdiction partielle de trois néonicotinoïdes. Il lui appartient aujourd'hui de poursuivre son action en incitant l'Union européenne à aller plus loin.

Compte tenu des nombreuses études scientifiques précitées, les risques graves pour la santé animale ne peuvent plus être niés, et les risques graves pour la santé humaine ne peuvent être exclus.

Cette proposition de résolution vise à inviter le Gouvernement français à agir auprès de l'Union européenne pour obtenir un moratoire européen sur l'ensemble des pesticides néonicotinoïdes tant que les indicateurs scientifiques vont dans le sens de risques graves sur l'environnement et la santé humaine, bien à l'inverse de les écarter.


PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Le Sénat,

Vu l'article 34-1 de la Constitution,

Vu les articles 1er à 6 de la loi organique n° 2009-403 du 15 avril 2009 relative à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution,

Vu le chapitre VIII bis du Règlement du Sénat,

Vu la charte de l'environnement et notamment son article 5,

Vu le règlement européen sur la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques n° 1107/2009, et notamment ses articles 21 et 69,

Vu le règlement d'exécution (UE) n° 485/2013 de la Commission du 24 mai 2013,

Vu la résolution du Parlement européen du 15 novembre 2011 sur la santé des abeilles et les défis lancés au secteur apicole,

Vu le plan ECOPYTHO 2018 qui prévoit le retrait des pesticides contenant des substances préoccupantes,

Vu le plan de développement durable de l'apiculture qui vise notamment à réduire les mortalités du cheptel apicole,

Vu le rapport d'information de Mme Nicole BONNEFOY, fait au nom de la mission commune d'information sur les pesticides du Sénat,

Vu les avis de l'autorité européenne de sécurité des aliments du 23 mai 2012 sur l'évaluation de l'impact des pesticides sur les abeilles, et du 17 décembre 2013 sur l'impact de l'acétamipride et de l'imidaclopride sur la santé,

Vu les conclusions de l'autorité européenne de sécurité des aliments du 16 janvier 2013 sur le thiaméthoxam, l'imidaclopride et la clothianidine,

Considérant que le règlement d'exécution n° 485/2013 du 24 mai 2013 par lequel la Commission européenne a restreint l'utilisation de trois substances actives de la famille des néonicotinoïdes (la clothianidine, le thiaméthoxam et l'imidaclopride) ne permet pas de protéger de manière satisfaisante les abeilles, l'environnement et la santé humaine,

Considérant que ces trois molécules, ainsi que deux autres néonicotinoïdes, restent utilisées en France et en Europe sur de très larges surfaces,

Considérant que de plus en plus d'études scientifiques attestent de leurs impacts sur les pollinisateurs alors que les colonies d'abeilles fournissent grâce à la pollinisation un service indispensable pour la sécurité alimentaire et les rendements de l'agriculture,

Considérant que les impacts de ces molécules ne se limitent pas aux pollinisateurs mais concernent un ensemble de composantes de notre environnement,

Considérant que l'agence européenne de sécurité des aliments estime que ces molécules peuvent avoir une incidence sur le développement du système nerveux humain,

Considérant que l'agence américaine pour la protection de l'environnement et l'agence canadienne de réglementation sur la lutte antiparasitaire classent ces molécules comme perturbateurs endocriniens potentiels, ou comme cancérigène probable ou suspectent des effets sur la reproduction de l'animal,

Considérant que plusieurs rapports et publications font valoir que l'utilisation de ces molécules n'a pas permis une augmentation significative des rendements pour les agriculteurs,

Considérant que la France a joué un rôle déterminant dans la protection des pollinisateurs au niveau européen, et qu'il lui appartient de poursuivre cette action,

Considérant que la protection des pollinisateurs, de l'environnement et de la santé humaine et que la préservation des rendements agricoles sont une impérieuse nécessité,

Invite le Gouvernement français à agir auprès de l'Union européenne pour une interdiction de toutes les utilisations de ces substances néonicotinoïdes tant que les risques graves pour la santé humaine, animale et l'environnement ne seront pas écartés.


* 1 Règlement d'exécution (UE) n° 485/2013 de la Commission du 24 mai 2013

* 2 EPILOBEE, A pan-European epidemiological study on honeybee colony losses, 2012-2013, Marie-Pierre CHAUZAT, Marion LAURENT, Marie SAUGEON, Pascal HENDRIKX and Magali RIBIERE-CHABERT

* 3 Bonmatin, J. M., et al. (2003) A sensitive LC/APCI/MS/MS method for analysis of imidacloprid in soils, plants and in pollens. Anal. Chem. 75 (9) 2027-2033 et Bonmatin et al. (200) Behaviour of Imidacloprid in Fields.

Toxicity for Honey Bees. Environmental Chemistry (eds E. Lichtfouse, J. Schwarzbauer & D. Robert), pp. 483-494. Springer Berlin Heidelberg.

* 4 http://agreste.agriculture.gouv.fr/

* 5 Sub-lethal exposure to neonicotinoids impaired honey bees winterization before proceeding to colony collapse disorder; Chensheng LU, Kenneth M. WARCHOL, Richard A. CALLAHAN; Bulletin of Insectology 67 (1): 125-130, 2014

* 6 Voir par exemple pour l'acétamipride: Brunet JL, Badiou A, Belzunces, LP (2005) In vivo metabolic fate of [14C]-acetamiprid in six biological compartments of the honeybee Apis mellifera L. Pest Managment Science 61, 742-748

et El Hassani AK, Dacher M, Gary V, Lambin M, Gauthier M, Armengaud C (2008) Effects of sublethal

doses of acetamiprid and thiamethoxam on the behavior of the honeybee (Apis mellifera). Arch.

Environ. Contam. Toxicol. 54, 653-661

Pour le thiaclopride : Fischer J, Müller T, Spatz A-K, Greggers U, Grünewald B, et al. (2014) Neonicotinoids Interfere with Specific Components of Navigation in Honeybees, PLOS ONE 9, e91364.

Et Whitehorn PR, O'connor, S, Wackers FL,Goulson D. (2012) Neonicotinoid pesticide reduces bumble bee

colony growth and queen production. Science 336, 351-352

* 7 C. Vidau, M. Diogon, J. Aufauvre, R. Fontbonne, B. Viguès, J-L. Brunet, C. Texier, D.G. Biron, N. Blot, H. El Alaoui, L.P. Belzunces, F. Delbac, Exposure to Sublethal Doses of Fipronil and Thiacloprid Highly Increases Mortality of Honeybees Previously Infected by Nosema ceranae, Plos One

* 8 Gallai et al., 2008.

* 9 Proceedings of the Royal Society, octobre 2006.

* 10 Van Dijk et al (2013)

* 11 Lopez-Antia et al (2013)

* 12 http://www.efsa.europa.eu/fr/press/news/131217.htm

* 13 http://www.sagepesticides.qc.ca/Recherche/RechercheMatieres.aspx

* 14 US Environmental Protection Agency, 2004. Chemicals evaluated for carcinogenic potential. Science Information Management branch, Health Effects Division, Office of Pesticides programs, July 19, 2004, 22 p

* 15 http://www.eea.europa.eu/publications/late-lessons-2/late-lessons-2-full-report/late-lessons-from-early-warnings (p.384 et 385)

* 16 Goulson, D. (2013), REVIEW: An overview of the environmental risks posed by neonicotinoid insecticides. Journal of Applied Ecology, 50: 977-987. doi: 10.1111/1365-2664.12111

* 17 http://www.centerforfoodsafety.org/issues/304/pollinators-and-pesticides/reports/2999/heavy-costs-weighing-the-value-of-neonicotinoid-insecticides-in-agriculture#

* 18 Nicolas Deguines, Clémentine Jono, Mathilde Baude, Mickaël Henry, Romain Julliard, et Colin Fontaine,
Large-scale trade-off between agricultural intensification and crop pollination services, Front Ecol Environ 2014, 1er mai 2014, doi:10.1890/130054

* 19 Règlement 1107/2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques