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Pesticides

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l'environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes :

  • Texte n° 643 (2013-2014) de M. Joël LABBÉ et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 19 juin 2014
  • Discussion en séance publique le 19 novembre 2014
Le thème associé à ce dossier est :
Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 25 octobre 2014