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Proposition de résolution relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l'environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes - scrutins

Première lecture

4 février 2015

Scrutin n° 92 : sur l'ensemble de la proposition de résolution relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l'environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes présentée, en application de l'article 34-1 de la Constitution (rejet)


Pour toute remarque relative à ce scrutin, veuillez contacter : scrutins@senat.fr.