Le résumé

Issu de la fusion en 2005 des services historiques des armées (Terre, Marine, Air, Gendarmerie) ainsi que du centre des archives de l'armement et du personnel de Châtellerault, le service historique de la défense (SHD) a pour mission de collecter, classer, conserver et communiquer les archives du ministère de la défense. Il comporte également une bibliothèque spécialisée de près d'un million d'ouvrages, tient la collection de référence des symboles et insignes militaires et constitue le principal centre de recherche en histoire militaire du ministère de la défense. Au titre de ses missions administratives, le SHD participe notamment à la reconnaissance des droits des anciens combattants.

Au terme du travail de contrôle qu'ils ont mené au nom de la commission des finances du Sénat, les rapporteurs constatent que le SHD n'est plus en capacité de remplir de manière satisfaisante les missions qui lui sont confiées.

Faute de vision stratégique, le ministère de la défense n'a pas su mettre à profit les atouts du SHD et ce dernier n'a pas pu développer de projet ni d'identité propres, qui auraient pu justifier et guider sa modernisation.

Le présent rapport comporte une série de recommandations destinées à gagner en efficacité tout en réduisant les dépenses de fonctionnement. Les moyens budgétaires et humains ainsi libérés permettront au SHD de relever les défis qui se posent à lui : la numérisation et la mise en ligne de ses fonds, qui contribueront utilement au renforcement du lien armée-nation ; la collecte et l'archivage des documents électroniques ; le développement de la recherche historique et de la collecte de documents sur les théâtres d'opération.

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