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L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés

Rapport de Mme Fabienne KELLER, sénateur et M. Denis BAUPIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques n° 412 (2015-2016) - 18 février 2016

Le 13 novembre 2015, M. Denis Baupin, député, et Mme Fabienne Keller, sénatrice, ont organisé une audition publique sur « L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés ».

Faisant suite au scandale des mesures tronquées chez Volkswagen, cette audition publique a permis de faire le point sur la crédibilité des mesures et des normes de pollution et sur la manière dont la filière automobile peut anticiper l'évolution des règles. Elle a réuni des représentants des pouvoirs publics et de la société civile, des acteurs de la filière automobile ainsi que des chercheurs et des responsables de la Commission européenne.

Les questions abordées conserveront longtemps leur actualité : comment s'effectuent les mesures de pollution ? Comment s'approcher le plus possible des conditions réelles d'utilisation des véhicules ? Comment la filière automobile s'adapte-t-elle aux enjeux et aux normes sanitaires et environnementales ? Comment pourrait-on assurer une surveillance indépendante de l'application des normes et des protocoles de mesure ?

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