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Les régions, acteurs d'avenir de la recherche en France

Rapport d'information de M. Jean-François RAPIN, fait au nom de la commission des finances n° 740 (2018-2019) - 25 septembre 2019

La progressive régionalisation du développement économique a conduit les régions à consacrer des ressources croissantes ( 75 pourcents entre 2004 et 2017) à l'effort de recherche, pour renforcer la compétitivité et l'attractivité de leur territoire. Devenus un acteur clé du pilotage territorial de la recherche, ainsi qu'un relais local vers et auprès de l'Union européenne, les conseils régionaux ont alloué, en moyenne annuelle, plus de 750 millions d'euros aux dépenses de recherche entre 2007 et 2017, ce qui en fait une source de financement comparable aux appels à projets européens Horizon 2020.

Fort de ce constat, Jean-François Rapin s'est attaché à mener une enquête de terrain pour déterminer la nature du soutien financier apporté par les régions à la recherche. Après avoir conduit plusieurs auditions, réalisé trois déplacements - en Nouvelle Aquitaine, en Auvergne Rhône-Alpes et en Île-de-France - et soumis un questionnaire détaillé à l'ensemble des conseils régionaux de France, le rapporteur conclut que les régions interviennent de manière très complémentaire à l'État, démontrant la pertinence d'une action régionale dans le secteur de la recherche.

L'État pourrait donc, à terme, s'appuyer davantage sur les régions pour le pilotage et le financement de la recherche en France. Une meilleure coopération entre les échelons serait également de nature à garantir une plus grande cohérence entre les initiatives nationales et régionales. Dans cette perspective, Jean-François Rapin dégage trois axes pour améliorer la coopération entre l'État et les régions dans le secteur de la recherche :

- mieux identifier les financements en provenance des régions, pour l'heure insuffisamment documentés ;

- renforcer la concertation entre les instances de pilotage régionales et nationales, pour favoriser les synergies en termes de financement ;

- développer les démarches conjointes État- régions sur le plan européen.

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