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La commission des affaires sociales du Sénat a constitué un comité de suivi sur l'amiante


Jeudi 28 février 2012

La commission des affaires sociales du Sénat a constitué en son sein un comité de suivi du rapport de sa mission d’information de 2005 : Le drame de l'amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir.


Ce comité est composé de Aline Archimbaud (Ecologiste – Seine-Saint-Denis), Gilbert Barbier (RDSE – Jura), Gérard Dériot (UMP-Ratt. – Allier), Catherine Deroche (UMP – Maine-et-Loire), Jean-Pierre Godefroy (SOC – Manche), Ronan Kerdraon (SOC – Côtes-d’Armor), Jean-Marie Vanlerenberghe (UDI-UC – Pas-de-Calais) et Dominique Watrin (CRC – Pas-de-Calais).


Lors de sa réunion constitutive le 28 février 2013, il a élu Aline Archimbaud comme présidente.


Deux axes de travail et un calendrier prévisionnel ont été fixés :

- l’indemnisation des victimes et l’accès à l’allocation de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante, qui devraient être traités avant l’été ;

- les enjeux du désamiantage et les risques professionnels liés à l’amiante qui seront abordés à partir de la rentrée parlementaire.


Un rapport retraçant l’activité et les préconisations du comité de suivi sera remis en fin d’année.

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