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Programme de travail de la Délégation à l'outre-mer


Mercredi 10 décembre 2014

Le mardi 9 décembre 2014 dans l’après-midi, la délégation sénatoriale à l’outre-mer, présidée par M. Michel MAGRAS (UMP – Saint-Barthélemy), a arrêté le programme de ses travaux.

Dans la perspective de la tenue en décembre 2015 à Paris de la Conférence internationale sur le climat, la délégation s’intéressera à l’adaptation aux conséquences du changement climatique des politiques publiques conduites dans les outre-mer afin de contribuer à apporter des réponses à une menace particulièrement vive pour ces territoires. À cette fin, elle proposera à la commission du développement durable du Sénat de constituer un groupe de travail commun.

Considérant par ailleurs que la question foncière constitue dans tous les outre-mer un des verrous du développement, la délégation engagera sur trois ans une étude transversale se déclinant en trois volets : la gestion du domaine de l’État, la reconstitution des titres de propriété, la planification foncière et les conflits d’usage. M. Thani MOHAMED SOILIHI (Soc – Mayotte) a été chargé de la coordination globale de ces travaux. Sur le premier volet consacré à la gestion du domaine tant public que privé de l’État, ont été désignés rapporteurs MM. Joël GUERRIAU (UDI-UC – Loire-Atlantique), Serge LARCHER (Soc. app. – Martinique) et Georges PATIENT (Soc. app. – Guyane).

Enfin, la délégation a confirmé l’organisation chaque année au Sénat d’une conférence économique consacrée aux contraintes et aux potentiels des entreprises de chacun des trois bassins océaniques. En juin 2015, la première conférence sera consacrée au bassin du Pacifique.

Pour tout renseignement complémentaire :
http://www.senat.fr/commission/outre_mer/index.html

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