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TurcPropositions de loi ou de résolution déposées par M. Olivier HENNO
Les propositions de loi ou de résolution :
Vous trouverez ici la liste des propositions de loi ou de résolution dont M. Olivier HENNO a été l'auteur ou le cosignataire. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978.
Session 2021-2022
Propositions de loi ou de résolution dont M. Olivier HENNO est l'auteur
- PROPOSITION DE LOI tendant à sensibiliser les élus locaux aux enjeux du réchauffement climatique
- PROPOSITION DE LOI tendant à redonner un caractère universel aux allocations familiales
Propositions de loi ou de résolution dont M. Olivier HENNO est cosignataire
- PROPOSITION DE LOI visant à reconnaître le viol comme crime de guerre
- PROPOSITION DE RESOLUTION en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant à accompagner l'essor du nouveau nucléaire en France
- PROPOSITION DE LOI visant à améliorer les conditions sanitaires d'organisation des élections législatives dans le contexte lié à l'épidémie de covid-19
- PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE visant à garantir la qualité du débat démocratique et à améliorer les conditions sanitaires d'organisation de l'élection présidentielle dans le contexte lié à l'épidémie de covid-19
- PROPOSITION DE LOI relative à l'innovation en santé
- PROPOSITION DE LOI visant à améliorer les modalités de désignation des conseillers communautaires
- PROPOSITION DE LOI visant à améliorer la prise en charge des personnes atteintes du trouble du déficit de l'attention avec ou sans hyperactivité
- PROPOSITION DE RESOLUTION en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant au développement de l'agrivoltaïsme en France
- PROPOSITION DE RESOLUTION pour une meilleure prise en compte de la qualité de la vie étudiante, pour renforcer l'accompagnement des étudiants à toutes les étapes de leur parcours et pour dynamiser l'ancrage territorial de l'enseignement supérieur
- PROPOSITION DE RESOLUTION en application de l'article 34-1 de la Constitution, portant sur la lutte contre les incivilités
Mis à jour le 24 mai 2022
