Retour

Propositions de loi ou de résolution déposées par M. Joseph KERGUERIS

Les propositions de loi ou de résolution :

Vous trouverez ici la liste des propositions de loi ou de résolution dont M. Joseph KERGUERIS a été l'auteur ou le cosignataire. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978.

Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2005-2006 Session 2004-2005 Session 2003-2004 Session 2002-2003 Session 2001-2002

Session 2010-2011

Propositions de loi ou de résolution dont M. Joseph KERGUERIS est cosignataire

PROPOSITION DE RESOLUTION relative à l'institution d'une journée de l'Amérique latine et des Caraïbes en France
PROPOSITION DE LOI relative à l'organisation de la médecine du travail

Mis à jour le 26 mai 2012

Mon Sénat

Accès rapide

Projets/propositions de loi
Rapports
Comptes rendus
Sénateurs
Séance/dérouleur en direct
Tous les dérouleurs
Questions

Agenda du Sénat

Accès thématiques

Affaires étrangères et coopération
Agriculture et pêche
Aménagement du territoire
Anciens combattants
Budget
Collectivités territoriales
Culture
Défense
Economie et finances, fiscalité
Education
Energie
Entreprises
Environnement
Famille
Fonction publique
Justice
Logement et urbanisme
Outre-mer
PME, commerce et artisanat
Police et sécurité
Pouvoirs publics et Constitution
Questions sociales et santé
Recherche, sciences et techniques
Sécurité sociale
Société
Sports
Traités et convention
Transports
Travail
Union européenne

Rapports les plus consultés

Librairie en ligne

Commandez vos documents

Les autres sites du Sénat

Sénat Junior
Expatriés